Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Binova Intégral
Novacel ophtalmique, SAS

Numéro de dépôt :
3753190
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2020
Binova Intégral de Novacel ophtalmique

Présentation de la marque Binova Intégral

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel ophtalmique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Binova Intégral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel ophtalmique domicilié(e) ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry cedex 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Bois domicilié(e) ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France.

La marque Binova Intégral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Binova Intégral est expirée depuis le 12 juillet 2020.

Novacel ophtalmique a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM LENS , ULTRA , 100% FABRICATION FRANÇAISE , Ologram , Intensity , Polarjet , DYNACOLOR , TRILOGY , SELIS XT , clair-obscur


Novacel ophtalmique, SAS - ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry cedex 04 - France - SIREN 394620298


Pascal Bois - ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.