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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique
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100% FABRICATION FRANÇAISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

100% FABRICATION FRANÇAISE
Novacel Ophtalmique, SAS

Numéro de dépôt :
3814098
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
100% FABRICATION FRANÇAISE de Novacel Ophtalmique

Présentation de la marque 100% FABRICATION FRANÇAISE

Déposée le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% FABRICATION FRANÇAISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique domicilié(e) 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU_THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novacel Ophtalmique domicilié(e) 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU_THIERRY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Novacel Ophtalmique a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM LENS , ULTRA , Binova Intégral , Ologram , Intensity , Polarjet , DYNACOLOR , TRILOGY , SELIS XT , clair-obscur


Novacel Ophtalmique, SAS - 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU_THIERRY - France - SIREN 394620298


Novacel Ophtalmique - 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU_THIERRY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590201 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.