Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
100% FABRICATION FRANÇAISE
Novacel Ophtalmique, SAS
Numéro de dépôt :
3814098
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 100% FABRICATION FRANÇAISE
Déposée le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 100% FABRICATION FRANÇAISE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique domicilié(e) 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU_THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novacel Ophtalmique domicilié(e) 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU_THIERRY - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Novacel Ophtalmique, SAS - 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU_THIERRY - France - SIREN 394620298
Novacel Ophtalmique - 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU_THIERRY - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590201 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "100% FABRICATION FRANÇAISE"
