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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmic
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Binova
Marque expirée - Marque en non vigueur

Binova
Novacel Ophtalmic, SAS

Numéro de dépôt :
3660986
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019
Binova de Novacel Ophtalmic

Présentation de la marque Binova

Déposée le 30 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Binova »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmic domicilié(e) ZIR La Moiserie BP 160 - 02404 - CHATEAU THIERRY cedex 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novacel Bois Pascal, Service Contactologie domicilié(e) ZIR Moiserie BP 160 - 02404 - CHATEAU THIERRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Binova est expirée depuis le 30 juin 2019.

Novacel Ophtalmic a également déposé les autres marques suivantes : Hydrosoft , Ultimate


Novacel Ophtalmic, SAS - ZIR La Moiserie BP 160 - 02404 - CHATEAU THIERRY cedex 04 - France - SIREN 394620298


Novacel Bois Pascal, Service Contactologie - ZIR Moiserie BP 160 - 02404 - CHATEAU THIERRY - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

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