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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVACARE
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MUTINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTINE
NOVACARE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1388961
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2017

Présentation de la marque MUTINE

Déposée le 13 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVACARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACARE domicilié(e) 10, Rue Maurice MOUGEOT,88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2330978) - 88600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2330978) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 13 janvier 2017.

NOVACARE a également déposé les autres marques suivantes : INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE , PLUM'NET , BIBOU , LA DOUNETTE , (Marque figurative) , DOUNET


NOVACARE Société Anonyme - 10, Rue Maurice MOUGEOT,88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2330978) - 88600 - France - SIREN 305750838


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2330978) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330978 - Publication au BOPI 2007-01-09

Renouvellement sans limitation n°2080422 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 19 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446987 - Publication au BOPI 2006-12-19

Produits d'hygiène féminine.