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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVACARE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVACARE société anonyme

Numéro de dépôt :
95594802
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) NOVACARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACARE domicilié(e) 10, rue Maurice Mougeot,88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE (dossier no 2289376) - 88600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289376) - 75116 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2015.

NOVACARE a également déposé les autres marques suivantes : INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE , PLUM'NET , BIBOU , MUTINE , LA DOUNETTE , DOUNET


NOVACARE société anonyme - 10, rue Maurice Mougeot,88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE (dossier no 2289376) - 88600 - France - SIREN 305750838


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289376) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289376 - Publication au BOPI 2005-05-30

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), langes en papier ou en cellulose (à jeter), changes-slips, bavettes en papier, papier hygiénique, mouchoirs de poche (en papier), linge de table (en papier). Couches-culottes, couches en matières textiles, changes-slips, langes en matières textiles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.