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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVACARE
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LA DOUNETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DOUNETTE
NOVACARE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1412392
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2017

Présentation de la marque LA DOUNETTE

Déposée le 17 février 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVACARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DOUNETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACARE domicilié(e) 10, Rue Maurice MOUGEOT,88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2330975) - 88600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2330975) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DOUNETTE est expirée depuis le 17 février 2017.

NOVACARE a également déposé les autres marques suivantes : INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE , PLUM'NET , BIBOU , MUTINE , (Marque figurative) , DOUNET


NOVACARE Société Anonyme - 10, Rue Maurice MOUGEOT,88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2330975) - 88600 - France - SIREN 305750838


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2330975) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330975 - Publication au BOPI 2007-01-09

Renouvellement sans limitation n°2080424 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 19 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446987 - Publication au BOPI 2006-12-19

Papier hygiénique, essuies tout mouchoirs, serviettes de tables, nappes en papier ou en cellulose et d'une manière générale linge en papier, en cellulose ou en matière dite non tissée.