Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE
NOVACARE SARL

Numéro de dépôt :
97690701
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE

Déposée le 1 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACARE domicilié(e) SAINT CLEMENT LES PLACES (69930), Zone d'Activités innovantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 250 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis RALLIERE SOCIETE NOVACARE - France.

La marque INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE est expirée depuis le 1 août 2007.

NOVACARE a également déposé les autres marques suivantes : PLUM'NET , BIBOU , MUTINE , LA DOUNETTE , (Marque figurative) , DOUNET


NOVACARE SARL - SAINT CLEMENT LES PLACES (69930), Zone d'Activités innovantes - France - SIREN 412250987


Monsieur Jean-Louis RALLIERE SOCIETE NOVACARE - France


Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359118 - Publication au BOPI 2002-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime Matériel médical pour l'amélioration de l'hygiène intime et du confort hospitalier tels que bassins à usage médical, crachoirs à usage médical, sondes à usage médical, sondes urétérales, appareils et instruments urologiques, seringues vaginales Matériel paramédical pour l'amélioration de l'hygiène intime et du confort hospitalier à savoir urinaux pour l'homme et pour la femme, appareils à rincer les cavités du corps, bassins de lits, poches à urine, bassins hygiéniques, dispositifs d'hygiène permettant d'uriner adaptés aux fauteuils roulants et aux sièges (chaises, fauteuils) Appareils et instruments chirurgicaux et dentaires Soins d'hygiène conceptions de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.