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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVACARE
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DOUNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUNET
NOVACARE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1409457
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2017

Présentation de la marque DOUNET

Déposée le 19 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVACARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUNET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACARE domicilié(e) 10, Rue Maurice MOUGEOT,88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2330977) - 88600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2330977) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUNET est expirée depuis le 19 mai 2017.

NOVACARE a également déposé les autres marques suivantes : INNOVACARE INNOVER POUR LES SOINS ET L'HYGIENE , PLUM'NET , BIBOU , MUTINE , LA DOUNETTE , (Marque figurative)


NOVACARE Société Anonyme - 10, Rue Maurice MOUGEOT,88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2330977) - 88600 - France - SIREN 305750838


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2330977) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330977 - Publication au BOPI 2007-01-09

Renouvellement sans limitation n°2085020 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 8 janvier 1992 - GAGE CONSTITUE n°59073 - Publication au BOPI 1992-01-08

Matériel pour pansements, ouate, couches en cellulose, serviettes périodiques. Papier hygiénique, essuies tout mouchoirs, serviettes de tables, nappes en papier ou en cellulose et d'une manière générale linge en papier, en cellulose ou en matière dite non tissée.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.