Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAFEED
NOVACARB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3313506
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2024
NOVAFEED de NOVACARB

Présentation de la marque NOVAFEED

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACARB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAFEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACARB domicilié(e) La Madeleine, 34 rue Gilbert Bize - 54410 - LA NEUVEVILLE DEVANT NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 993 283 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque NOVAFEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAFEED est expirée depuis le 20 septembre 2024.

NOVACARB a également déposé les autres marques suivantes : NOVABLAST , NOVACARB , BICAFEED BY NOVACARB


NOVACARB, Société par actions simplifiée - La Madeleine, 34 rue Gilbert Bize - 54410 - LA NEUVEVILLE DEVANT NANCY - France - SIREN 442993283


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 20 août 2014 n°2565446 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-20

Bicarbonate de sodium destiné à l'alimentation animale, ingrédients et additifs pour prémix et compléments alimentaires (non à usage médical) pour animaux.