Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par NOVACAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEQENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est NOVACAP domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69134 - ECULLY Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SEQENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQENS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.
NOVACAP - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69134 - ECULLY Cedex - France
MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 6 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°767959 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06
Produits chimiques destinés à l'industrie ; Salicylate de méthyle ; Acide salicylique ; Salicylate d'octyle ; carbonate ; bicarbonate de soude ; acide acétylsalicylique ; produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique, cosmétologique, de l'agrochimie et des sciences de la vie, de la détergence ; produits chimiques entrant dans la composition des désinfectants, des bains de bouche, des gels antiseptiques, des analgésiques, des antalgiques, des crèmes hydratantes, des arômes, des parfums, des dentifrices, des chewing-gums, du tabac, des produits d'entretien, des désodorisants, des produits solaires, des accélérateurs d'indice solaire, des cosmétiques, des antibactériens, des huiles industrielles ;
Cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; produits de maquillage ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; préparation de lavage pour la toilette intime ; shampoings ; lait de toilette ; dentifrices ; pommade à usage cosmétique ; produits de décontamination, à savoir eau de javel, savons désinfectants, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, lingettes imprégnées d'un détergent pour le nettoyage, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations pharmaceutiques biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique; préparations médicales ou hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; médicaments et préparations médicales ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pour les soins de la bouche, de la peau à usage médical ou hygiénique ; antiseptiques ; gels et lingettes antiseptiques ; gels et lingettes antibactériens ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; détergents [détersifs] à usage médical ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; remèdes contre la transpiration ; bains médicinaux ; compléments, aliments, boissons, substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; suppléments alimentaires minéraux ; produits contre les engelures ; huiles à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; bicarbonate de sodium à usage vétérinaire ; paracétamol ;
Gestion des affaires commerciales; services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires; services de vente au détail et en gros de produits chimiques, médicinaux, pharmaceutiques, cosmétologiques, agrochimiques ; services de vente au détail ou en gros de produits et préparations biochimiques pour la fabrication de cosmétiques, de dermo-cosmétiques et des produits des sciences de la vie ; services de vente au détail et en gros de préparations et articles sanitaires, produits désinfectants et antiseptiques, de détergents, savons et détergents médicinaux et assainissant ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; prestations de conseils et services de conseillers en matière de stratégie commerciale d'entreprises; services de conseils commerciaux et d'assistance (aide dans la direction des affaires) dans les domaines de la gestion de clients, de la gestion des risques, de la conduite d'alliances et de relations commerciales avec d'autres entreprises, de l'acquisition d'autres entreprises, de la vente d'actifs d'entreprises, de l'efficacité opérationnelle et de la gestion financière ;
Services de laboratoires à savoir fourniture de recherches scientifiques, médicales, pharmaceutiques, pharmacologiques, bactériologiques, microbiologiques, chimiques et de conception et de production (élaboration) de produits pharmaceutiques, chimiques, cosmétiques et de services d'analyses scientifiques, pharmaceutiques, pharmacologiques, bactériologiques, microbiologiques, chimiques; consultation technique en matière de production de produits chimiques et biochimiques ; contrôle de qualité; essai en laboratoires; service d'évaluation de l'efficacité de produits chimiques, pharmaceutiques, cosmétologique, des sciences de la vie; services d'audits et vérification techniques des procédés de fabrication pharmaceutique; analyse chimique, recherche médicale et pharmaceutique ; étude et conduite de projets techniques, de projets de recherches chimiques, pharmaceutiques, cosmétologiques ; ingénierie; prestations d'expertise et de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique, chimique, cosmétologique, pharmaceutique ; services de recherche et de rédaction d'informations assurés par des chercheurs scientifiques dans le domaine de la recherche chimique, cosmétologique, médicale, pharmaceutique, pharmacologique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la chimie, de la détergence, biologie, pharmacologie, cosmétologie et des sciences de la vie ; études de projets techniques dans le domaine de la chimie . recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, à savoir de produits et préparations chimiques, biologiques et biochimiques pour la fabrication de cosmétiques, de produits de produits pharmaceutiques et des produits des sciences de la vie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEQENS"