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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVABRESSE
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LES DECLINABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DECLINABLES
NOVABRESSE SA

Numéro de dépôt :
92436708
Date de dépôt :
01/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2002

Présentation de la marque LES DECLINABLES

Déposée le 1 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) NOVABRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DECLINABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVABRESSE domicilié(e) BP 100, 71500 LOUHANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 550 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVABRESSE SA - France.

La marque LES DECLINABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DECLINABLES est expirée depuis le 1 octobre 2002.


NOVABRESSE SA - BP 100, 71500 LOUHANS - France - SIREN 655550010


NOVABRESSE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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