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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NovaBiom
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NOVATHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATHERM
NovaBiom, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4033826
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
NOVATHERM de NovaBiom

Présentation de la marque NOVATHERM

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NovaBiom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NovaBiom domicilié(e) Ferme de Vauventriers - 28300 - CHAMPHOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 442 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NovaBiom domicilié(e) Ferme de Vauventriers - 28300 - CHAMPHOL - France.

La marque NOVATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATHERM est expirée depuis le 20 septembre 2023.

NovaBiom a également déposé les autres marques suivantes : NOVABIOM , NOVAMULCH


NovaBiom, Société par Actions Simplifiée - Ferme de Vauventriers - 28300 - CHAMPHOL - France - SIREN 494442916


NovaBiom - Ferme de Vauventriers - 28300 - CHAMPHOL - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Combustibles ;

Distribution d'énergie ;

Production d'énergie ;

étude de projets techniques.