Déposée le 21 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NovaBiom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOVAMULCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NovaBiom domicilié(e) Ferme de Vauventriers - 28300 - CHAMPHOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 442 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NovaBiom, M. Couprie Manoël domicilié(e) ferme de Vauventriers - 28300 - VAUVENTRIERS - France.
La marque NOVAMULCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMULCH arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.
NovaBiom a également déposé les autres marques suivantes : NOVATHERM , NOVABIOM
NovaBiom, SAS - Ferme de Vauventriers - 28300 - CHAMPHOL - France - SIREN 494442916
NovaBiom, M. Couprie Manoël - ferme de Vauventriers - 28300 - VAUVENTRIERS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Paillis et litières ; Paillis pour les jardins (engrais). Produits agricoles : paillis et litières ;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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