Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVABIO
NOVABIO, SELAS

Numéro de dépôt :
3884830
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
NOVABIO de NOVABIO

Présentation de la marque NOVABIO

Déposée le 26 décembre 2011 par la société NOVABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société NOVABIO domicilié(e) ZI de Borie Marty, Cré@ Vallée Sud - 24660 - NOTRE DAME DE SANILHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 795 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RUFF BIELER NEBOT domicilié(e) 1 rue Bouquières - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque NOVABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABIO est expirée depuis le 26 décembre 2021.


NOVABIO, SELAS - ZI de Borie Marty, Cré@ Vallée Sud - 24660 - NOTRE DAME DE SANILHAC - France - SIREN 497795005


SCP RUFF BIELER NEBOT - 1 rue Bouquières - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

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