Marque expirée - Marque en non vigueur
NOVABILIS
Numéro de dépôt :
3699397
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
Présentation de la marque NOVABILIS
Déposée le 16 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVABILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVABILIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABILIS est expirée depuis le 16 décembre 2019.
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27