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Marques déposées par la société étrangère NOVABAY PTE. LTD
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NOVABAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVABAY
NOVABAY PTE. LTD., Société de droit singapourien

Numéro de dépôt :
4352270
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
NOVABAY de NOVABAY PTE. LTD

Présentation de la marque NOVABAY

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par la société étrangère NOVABAY PTE. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVABAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société étrangère NOVABAY PTE. LTD domicilié(e) EFG Bank Building, 25 North Bridge Road, #8-01, 179104 SINGAPORE - Singapour.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque NOVABAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABAY arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


NOVABAY PTE. LTD., Société de droit singapourien - EFG Bank Building, 25 North Bridge Road, #8-01, 179104 SINGAPORE - Singapour


MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 4 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714451 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Produits chimiques à usage industriel, à savoir carbonate et bicarbonate de soude.