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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVABAT
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NOVABAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVABAT
NOVABAT, SARL

Numéro de dépôt :
4039369
Date de dépôt :
12/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2023
NOVABAT de NOVABAT

Présentation de la marque NOVABAT

Déposée le 12 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVABAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVABAT domicilié(e) 25 Rue de la Fontaine - 59570 - LA LONGUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 736 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVABAT, M. DU-PLANTY ANDRE domicilié(e) 25 Rue de la Fontaine - 59570 - LA LONGUEVILLE - France.

La marque NOVABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABAT est expirée depuis le 12 octobre 2023.


NOVABAT, SARL - 25 Rue de la Fontaine - 59570 - LA LONGUEVILLE - France - SIREN 531736528


NOVABAT, M. DU-PLANTY ANDRE - 25 Rue de la Fontaine - 59570 - LA LONGUEVILLE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628643 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Construction de maisons individuelles à ossature bois, montage, assemblage et pose de constructions modulaires et d'éléments tridimensionnels juxtaposables.