Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOQUE BLANCHE
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1577406
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2030

Présentation de la marque TOQUE BLANCHE

Déposée le 26 février 1990 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOQUE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TOQUE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOQUE BLANCHE arrivera à expiration en date du 26 février 2030.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. Berthet Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1999 n°2156444 - Publication au BOPI 1999-11-03

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424406 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03

Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739588 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-12

Yaourt, lait et autres produits laitiers