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Marques déposées par la société NOVA
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TARTILADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTILADE
NOVA

Numéro de dépôt :
1395929
Date de dépôt :
25/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2007

Présentation de la marque TARTILADE

Déposée le 25 février 1987 par la société NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTILADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOVA domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2083217) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2083217) - France.

La marque TARTILADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTILADE est expirée depuis le 25 février 2007.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA - 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2083217) - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2083217) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1997 n°2083217 - Publication au BOPI 1997-01-29

Inscription le 23 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°231788 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 23 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°231787 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.