Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société NOVA
/
PAR CI - PAR LA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAR CI - PAR LA
NOVA

Numéro de dépôt :
1621356
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque PAR CI - PAR LA

Déposée le 5 octobre 1990 par la société NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « PAR CI - PAR LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOVA domicilié(e) Société en Nom Collectif, 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2180996) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2180996) - France.

La marque PAR CI - PAR LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAR CI - PAR LA est expirée depuis le 5 octobre 2010.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM , - NOVA -


NOVA - Société en Nom Collectif, 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2180996) - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2180996) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2180996 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces, (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.