Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVLAIT
NOVA, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1290734
Date de dépôt :
26/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2024

Présentation de la marque NOVLAIT

Déposée le 26 novembre 1984 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVLAIT arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en Nom Collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. Berthet Alain - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2037085 - Publication au BOPI 1994-40

Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270075 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572267 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25

Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits à base de lait.