Déposée le 27 octobre 1983 par NOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVACREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2242630) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2242630) - 75008 - France.
La marque NOVACREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA Société en Nom Collectif - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2242630) - 76150 - France - SIREN 693002560
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2242630) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2022394 - Publication au BOPI 1993-39
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242630 - Publication au BOPI 2003-05-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09
Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI
Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs.Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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