Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVA LIGHT
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1447806
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
15/01/2028

Présentation de la marque NOVA LIGHT

Déposée le 15 janvier 1988 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « NOVA LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVA LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVA LIGHT arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355537 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157780 - Publication au BOPI 1993-04-22

Renouvellement sans limitation n°2096768 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669928 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boisons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.