Déposée le 10 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA domicilié(e) route du Col de l'Epine - 73470 - NOVALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 511 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA, Société à Responsabilité Limitée - route du Col de l'Epine - 73470 - NOVALAISE - France - SIREN 390511988
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 2003 n°2237920 - Publication au BOPI 2003-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527852 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19
Produits en matière plastique mi-ouvrés, caoutchouc.Services de traitement de matériaux, services de traitement des plastiques, services de complexage de matières plastiques et de mousses avec système d'impression.Services de façonnage, complexage et soudure de matières plastiques par des techniques de haute fréquence
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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