Déposée le 28 novembre 1989 par NOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151251 - Publication au BOPI 1999-08-19
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420821 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727160 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01
Viande, poisson, volailles et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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