Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVA
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1603943
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2030

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 24 juillet 1990 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 Maromme - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVA arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 Maromme - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. Berthet Alain - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172591 - Publication au BOPI 2000-05-11

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437796 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754904 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20

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