Déposée le 4 septembre 1985 par NOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « - NOVA - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque - NOVA - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA, Société en nom collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560
PROMARK, M. Berthet Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2005 n°2296340 - Publication au BOPI 2005-09-02
Renouvellement sans limitation n°2050590 - Publication au BOPI 1995-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription - Transmission de propriété n°33572 - Publication au BOPI
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441320 - Publication au BOPI 2006-10-02
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591775 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Lait et autres produits laitiers, gelées, confitures, oeufs, fruits et légumes conservés, conserves, glaces comestibles, miel, café, thé, cacao, sucre, riz, farines pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, moutarde, sauces, épices, produits agricoles, horticoles, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, substances alimentaires pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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