Déposée le 1 février 1985 par NOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA, Société en Nom Collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560
PROMARK, M. Berthet Alain - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2040996 - Publication au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275833 - Publication au BOPI 2004-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27
Inscription le 8 novembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°178404 - Publication au BOPI 1994-11-08
Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI
Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09
Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2015 n°2575911 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-15
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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