Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUSSE GOURMANDE
NOVA Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
97699804
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017

Présentation de la marque MOUSSE GOURMANDE

Déposée le 16 octobre 1997 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSE GOURMANDE »

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2350461) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2350461) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSE GOURMANDE est expirée depuis le 16 octobre 2017.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA Société en Nom Collectif - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2350461) - 76150 - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2350461) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350461 - Publication au BOPI 2007-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Produits laitiers et desserts sous forme de mousse

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.