Déposée le 16 octobre 1997 par NOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUSSE GOURMANDE »
Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2350461) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2350461) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA Société en Nom Collectif - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2350461) - 76150 - France - SIREN 693002560
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2350461) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350461 - Publication au BOPI 2007-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Produits laitiers et desserts sous forme de mousse
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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