Déposée le 30 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODE IN MOTION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA domicilié(e) 27 route de chatillon,25480 ECOLE VALENTIN - 25480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVA domicilié(e) 27 route de chatillon,25480 ECOLE VALENTIN - 25480 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA Sarl - 27 route de chatillon,25480 ECOLE VALENTIN - 25480 - France
NOVA - 27 route de chatillon,25480 ECOLE VALENTIN - 25480 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°558665 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678435 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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