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Marques déposées par NOVATODO
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
NOVA, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1292430
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2024
Marque figurative de NOVA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 1984 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292430.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en Nom Collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. Berthet Alain - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2038303 - Publication au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271236 - Publication au BOPI 2004-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Inscription le 28 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°178104 - Publication au BOPI 1994-10-28

Inscription - Changement d'adresse n°31462 - Publication au BOPI

Inscription le 9 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56778 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31462 - Publication au BOPI 1988-07-12

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573264 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.