Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MARBRE
NOVA, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
94539883
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2024

Présentation de la marque LE MARBRE

Déposée le 12 octobre 1994 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MARBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE MARBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MARBRE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2024.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en Nom Collectif - 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. Berthet Alain - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266960 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569612 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-15

Produits laitiers