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Marques déposées par NOVATODO
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DESSA NOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESSA NOVA
NOVA Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1720098
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
10/12/2011

Présentation de la marque DESSA NOVA

Déposée le 10 décembre 1991 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « DESSA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2202861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2202861) - France.

La marque DESSA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESSA NOVA est expirée depuis le 10 décembre 2011.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA Société en Nom Collectif - 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2202861) - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2202861) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2202861 - Publication au BOPI 2001-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 22 avril 1993 - Transmission de propriété n°157780 - Publication au BOPI 1993-04-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.