Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUPE GOURMANDE
NOVA, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
93451928
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2013

Présentation de la marque COUPE GOURMANDE

Déposée le 22 janvier 1993 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2227237) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2227237) - 75008 - France.

La marque COUPE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUPE GOURMANDE est expirée depuis le 22 janvier 2013.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en Nom Collectif - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2227237) - 76150 - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2227237) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227237 - Publication au BOPI 2002-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles