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Marques déposées par NOVATODO
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CHASSE CROISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHASSE CROISE
NOVA, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1621355
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
05/10/2030
CHASSE CROISE de NOVA

Présentation de la marque CHASSE CROISE

Déposée le 5 octobre 1990 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « CHASSE CROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 Maromme - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque CHASSE CROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHASSE CROISE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA, Société en nom collectif - 19 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, 76150 Maromme - France - SIREN 693002560


PROMARK, M. Berthet Alain - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2180997 - Publication au BOPI 2000-08-30

Renouvellement sans limitation le 11 août 2010 n°2448486 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-11

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762452 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces, (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.