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Marques déposées par NOVATODO
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BIO GOURMAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO GOURMAND
NOVA Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
98722347
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque BIO GOURMAND

Déposée le 11 mars 1998 par NOVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIO GOURMAND »

Le déposant est NOVATODO domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2364350) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2364350) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO GOURMAND est expirée depuis le 11 mars 2018.

NOVA a également déposé les autres marques suivantes : MONTENDRE , AGENDA GOURMAND , FRANGIBOISE , FUNNY MAX , YAOUH ] , PAR CI - PAR LA , IT- PAD , LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES , MEMOSHOP , CONCEPT PRECISION SYSTEM


NOVA Société en Nom Collectif - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2364350) - 76150 - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2364350) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261488 - Publication au BOPI 1998-09-07

Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364350 - Publication au BOPI 2008-02-19

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Lait et produits laitiers obtenus selon les règles de production biologique.