Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVA-SYS
NOVA-SYS

Numéro de dépôt :
4572593
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
NOVA-SYS de NOVA-SYS

Présentation de la marque NOVA-SYS

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par NOVA-SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVA-SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est NOVA-SYS domicilié(e) Rue de Montepy - 69210 - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque NOVA-SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA-SYS arrivera à expiration en date du 1 août 2029.

NOVA-SYS a également déposé les autres marques suivantes : NOVA-SYS


NOVA-SYS - Rue de Montepy - 69210 - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE - France


Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Fabrice MAUREAU - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’assemblage ; machines de coupe ; machines d'emballage ; machines pour l’empaquetage ; machines à trier pour l'industrie ; machines et instruments pour le tri de pièces détachées ; distributeurs automatiques ; robots (machines) ; mains de préhension à destination de robots et manipulateurs de ligne de production ; pièces détachées des produits précités.