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Marques déposées par la société NOVA (Société en Nom Collectif
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TOUCHE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHE GOURMANDE
NOVA (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
99769972
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque TOUCHE GOURMANDE

Déposée le 20 janvier 1999 par la société NOVA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOUCHE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société NOVA (Société en Nom Collectif domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque TOUCHE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE GOURMANDE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

NOVA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : NOVA LA JOIE LACTEE , SUGGESTION GOURMANDE , CRUMBLE GOURMAND , LE GOURMAND LEGER , JACOU , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , JUMO , MAMIE NOVA FRUITS A LA NEIGE , J


NOVA (Société en Nom Collectif) - 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 30 août 1999 - Retrait partiel n°283841 - Publication au BOPI 1999-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Fruits, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers. Café, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie, confiserie, miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.