Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUGGESTION GOURMANDE
NOVA (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
93476613
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque SUGGESTION GOURMANDE

Déposée le 16 juillet 1993 par la société NOVA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUGGESTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la société NOVA (Société en Nom Collectif domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2135214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2135214) - France.

La marque SUGGESTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque SUGGESTION GOURMANDE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

NOVA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : NOVA LA JOIE LACTEE , TOUCHE GOURMANDE , CRUMBLE GOURMAND , LE GOURMAND LEGER , JACOU , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , JUMO , MAMIE NOVA FRUITS A LA NEIGE , J


NOVA (Société en Nom Collectif) - 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2135214) - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2135214) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135214 - Publication au BOPI 1999-01-20

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Yaourts, fromages frais, desserts lactés