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Marques déposées par la société NOVA (Société en Nom Collectif
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MOUNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUNY
NOVA (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1732682
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2009

Présentation de la marque MOUNY

Déposée le 28 novembre 1989 par la société NOVA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOVA (Société en Nom Collectif domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2151252) - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention domicilié(e) (dossier no 2151252) - France.

La marque MOUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUNY est expirée depuis le 28 novembre 2009.

NOVA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : NOVA LA JOIE LACTEE , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , CRUMBLE GOURMAND , LE GOURMAND LEGER , JACOU , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , JUMO , MAMIE NOVA FRUITS A LA NEIGE


NOVA (Société en Nom Collectif) - 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2151252) - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention - (dossier no 2151252) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151252 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.