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Marques déposées par la société NOVA (Société en Nom Collectif
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVA (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
97702915
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 novembre 1997 par la société NOVA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la société NOVA (Société en Nom Collectif domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702915.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2007.

NOVA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : NOVA LA JOIE LACTEE , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , CRUMBLE GOURMAND , LE GOURMAND LEGER , JACOU , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , JUMO , MAMIE NOVA FRUITS A LA NEIGE


NOVA (Société en Nom Collectif) - 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

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