GOUTER GOURMAND
Présentation de la marque GOUTER GOURMAND
Déposée le 5 janvier 1999 par la société NOVA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GOUTER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GOUTER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTER GOURMAND est expirée depuis le 5 janvier 2009.
NOVA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07