Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTER GOURMAND
NOVA (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
99767477
Date de dépôt :
05/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/01/2009

Présentation de la marque GOUTER GOURMAND

Déposée le 5 janvier 1999 par la société NOVA (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GOUTER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la société NOVA (Société en Nom Collectif domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 002 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque GOUTER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTER GOURMAND est expirée depuis le 5 janvier 2009.

NOVA (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : NOVA LA JOIE LACTEE , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , CRUMBLE GOURMAND , LE GOURMAND LEGER , JACOU , SUGGESTION GOURMANDE , TOUCHE GOURMANDE , JUMO , MAMIE NOVA FRUITS A LA NEIGE


NOVA (Société en Nom Collectif) - 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France - SIREN 693002560


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Desserts laitiers ultra-frais.