Déposée le 20 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA PALM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « OUAIS OUAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA PALM domicilié(e) 59 route de la Chapelle,73000 SONNAZ - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 165 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Béguin domicilié(e) 59 route de la Chapelle,73000 SONNAZ - 73000 - France.
La marque OUAIS OUAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL NOVA PALM - 59 route de la Chapelle,73000 SONNAZ - 73000 - France - SIREN 435165311
Françoise Béguin - 59 route de la Chapelle,73000 SONNAZ - 73000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Vêtements - chaussures, foulards Sacs à main
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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