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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVA NOVATION-VALORISATION
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SANITOILET ANKA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANITOILET ANKA
NOVA NOVATION-VALORISATION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1456483
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2008
SANITOILET ANKA de NOVA NOVATION-VALORISATION

Présentation de la marque SANITOILET ANKA

Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) NOVA NOVATION-VALORISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANITOILET ANKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVA NOVATION-VALORISATION domicilié(e) Z.I. des Verriers, 02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2111322) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 478 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2111322) - France.

La marque SANITOILET ANKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANITOILET ANKA est expirée depuis le 21 mars 2008.


NOVA NOVATION-VALORISATION (Société anonyme) - Z.I. des Verriers, 02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2111322) - France - SIREN 390478428


Cabinet LOYER - (dossier no 2111322) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111322 - Publication au BOPI 1998-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173576 - Publication au BOPI 1994-06-16

Cuvette de WC equipée d'un système électro-mécanique en particulier, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.