Déposée le 18 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA LANGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INNOVA LANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA LANGUES domicilié(e) 200 Avenue de Colmar, ,67100 STRASBOURG - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 457 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard HALO NOVA LANGUES domicilié(e) 200 Avenue de Colmar,67100 STRASBOURG - 67100 - France.
La marque INNOVA LANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175821.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA LANGUES Sàrl - 200 Avenue de Colmar, ,67100 STRASBOURG - 67100 - France - SIREN 411457773
Monsieur Gérard HALO NOVA LANGUES - 200 Avenue de Colmar,67100 STRASBOURG - 67100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Appareil et instruments d'enseignement. Appareil et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Machines à calculer. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : enveloppes, chemises cartonnées, classeurs, dossiers suspendus, étiquettes autocollantes, sous chemises, bloc note ; produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) et enseignement à distance. Caractères d'imprimerie, clichés. Location, publication de supports pédagogiques à savoir : cassettes audio, vidéo, disque optique compact, livres, logiciels, ouvrages, manuels, journaux, magazines, cours (support papier et informatisé) , dictionnaire, livrets de prise de notes, imprimés, supports informatisés Cartes à jouer, jeux pédagogiques Education, formation Conseil en formation Divertissement, activités sportives Programme de séminaires et d'évènements Organisation et conduite de séminaires, conférences et séjours linguistiques Organisation de concours Conception de logiciels (programmes enregistrés) et de supports pédagogiques à savoir : cassettes audio, vidéo, disque optique compact, livres, logiciels, ouvrages, manuels, journaux, magazines, cours (support papier et informatisé) , dictionnaire, livrets de prise de notes, imprimés, supports informatisés Conception, développement et location d'ordinateurs et de logiciels Traduction
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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