Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVA GROUPE
/
Rue de Sèvres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rue de Sèvres
NOVA GROUPE, SA

Numéro de dépôt :
3971032
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2022
Rue de Sèvres de NOVA GROUPE

Présentation de la marque Rue de Sèvres

Déposée le 19 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) NOVA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rue de Sèvres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVA GROUPE domicilié(e) 11 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 544 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVA GROUPE, M. DELAS JEAN domicilié(e) 11 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France.

La marque Rue de Sèvres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue de Sèvres est expirée depuis le 19 décembre 2022.

NOVA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : KERUDYS , N&G , les films de l'école des loisirs


NOVA GROUPE, SA - 11 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France - SIREN 503544538


NOVA GROUPE, M. DELAS JEAN - 11 RUE DE SEVRES - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.