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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore
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L'espace biodiversité NOVA-FLORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'espace biodiversité NOVA-FLORE
Nova-Flore, Sarl

Numéro de dépôt :
3823795
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
L\'espace biodiversité NOVA-FLORE de Nova-Flore

Présentation de la marque L'espace biodiversité NOVA-FLORE

Déposée le 15 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'espace biodiversité NOVA-FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore domicilié(e) Za des Fontaines - 49330 - CHAMPIGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 583 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Nova-Flore domicilié(e) Za des Fontaines - 49330 - CHAMPIGNÉ - France.

La marque L'espace biodiversité NOVA-FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'espace biodiversité NOVA-FLORE est expirée depuis le 15 avril 2021.

Nova-Flore a également déposé les autres marques suivantes : TalpaFlore , Hexa Flore , URBA'FLORE , Apiculture Urbaine , BIOCOUV , Ecologie Urbaine , EASY' SEM , FLORE & NATURE , NOVA-FLORE , NOVA-FLORE.


Nova-Flore, Sarl - Za des Fontaines - 49330 - CHAMPIGNÉ - France - SIREN 444583108


Sarl Nova-Flore - Za des Fontaines - 49330 - CHAMPIGNÉ - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657497 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.