Déposée le 2 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Hexa Flore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore domicilié(e) Za des Fontaines, 13 Rue du Puits - 49330 - CHAMPIGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nova-Flore, M. Gouy Julien domicilié(e) Za des Fontaines, 13 Rue du Puits - 49330 - CHAMPIGNE - France.
La marque Hexa Flore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nova-Flore, SARL - Za des Fontaines, 13 Rue du Puits - 49330 - CHAMPIGNE - France
Nova-Flore, M. Gouy Julien - Za des Fontaines, 13 Rue du Puits - 49330 - CHAMPIGNE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657495 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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