Déposée le 2 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLORE & NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore domicilié(e) Za des Fontaines, 13 rue du Puits - 49330 - CHAMPIGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nova-Flore, M. Gouy Julien domicilié(e) Za des Fontaines, 13 rue du Puits - 49330 - CHAMPIGNE - France.
La marque FLORE & NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939325.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nova-Flore, Sarl - Za des Fontaines, 13 rue du Puits - 49330 - CHAMPIGNE - France
Nova-Flore, M. Gouy Julien - Za des Fontaines, 13 rue du Puits - 49330 - CHAMPIGNE - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657497 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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