Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecologie Urbaine
Nova-Flore, SARL, Za des Fontaines

Numéro de dépôt :
3823794
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2021
Ecologie Urbaine de Nova-Flore

Présentation de la marque Ecologie Urbaine

Déposée par voie électronique le 15 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecologie Urbaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore domicilié(e) - 49330 - - Champigné - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 583 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nova-Flore domicilié(e) Za des Fontaines, 49 330 - Champigné - France.

La marque Ecologie Urbaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecologie Urbaine est expirée depuis le 15 avril 2021.

Nova-Flore a également déposé les autres marques suivantes : TalpaFlore , Hexa Flore , URBA'FLORE , L'espace biodiversité NOVA-FLORE , Apiculture Urbaine , BIOCOUV , EASY' SEM , FLORE & NATURE , NOVA-FLORE , NOVA-FLORE.


Nova-Flore, SARL, Za des Fontaines - 49330 - - Champigné - France - SIREN 444583108


Nova-Flore - Za des Fontaines, 49 330 - Champigné - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.